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Commune de Cassagnes-Bégonhès
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  1. Accueil
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  3. >Publicité des actes

Publicité des actes

Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :

  • Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
  • Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
  • Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.

Arrêtés en cours d'affichage

Aucune publication en cours pour la Commune de Cassagnes-Bégonhès

Arrêtés archivés

  • Arrêté d'enquête publique en vu du déclassement d'une voirie communale-désignation d'un commissaire enquêteur
    Référence AR_2025_014 - Décidé le 26/02/2025 - Publié le 05/03/2025 - Télécharger le fichier

  • ADRESSAGE : Dénomination et numérotation des voies de la commune
    Référence AR_2024_047 - Décidé le 21/05/2024 - Publié le 26/07/2024 - Télécharger le fichier
  • Arrêté _ Modification de circulation avec déviation temporaire sur la RD83 au niveau de l'embranchement avenue de Naucelle et route de St. Martin
    Référence AR_2024_081 - Décidé le 25/07/2024 - Publié le 26/07/2024 - Télécharger le fichier

  • Fermeture du stade de football du 20 septembre 2023 au 31 mars 2024
    Référence AR_2023_095 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/09/2023 - Télécharger le fichier
  • Autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public-PC01205723G0005-Construction d'une MAM av de Naucelle
    Référence AR_2023_092 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 27/09/2023 - Télécharger le fichier

  • Arrêté de restriction de la circulation et du stationnement le 17.07.2022 – passage du Tour de France
    Publié le 12/07/2022 - Télécharger le fichier

Décisions en cours d'affichage

Aucune publication en cours pour la Commune de Cassagnes-Bégonhès

Délibérations / Séances en cours d'affichage

  • Télécharger la convocation

Délibérations / Séances archivés

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    • RECRUTEMENT D AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT
      Référence DE_2024_054 - Décidé le 17/07/2024 - Publié le 02/08/2024 - Télécharger la délibération
    • ADHESION GROUPEMENT CDES REALISATION SCHEMAS DIR.ZONAGE ASS. PPI
      Référence DE_2024_055 - Décidé le 17/07/2024 - Publié le 02/08/2024 - Télécharger la délibération
    • DEMATERIALISATION ACTES AUTORISATION URBANISME
      Référence DE_2024_056 - Décidé le 17/07/2024 - Publié le 02/08/2024 - Télécharger la délibération
    • CREATION BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAIQUE
      Référence DE_2024_057 - Décidé le 17/07/2024 - Publié le 02/08/2024 - Télécharger la délibération
    • DDE SUBV AGENCE NATIONALE SPORT POUR LES TRIBUNES RUGBY
      Référence DE_2024_058 - Décidé le 17/07/2024 - Publié le 02/08/2024 - Télécharger la délibération
    • FISCALITE : EXONÉRATION EN FAVEUR DES IMMEUBLES SITUÉS EN ZONE FRANCE RURALITÉS REVITALISATION RATTACHÉS À UN ÉTABLISSEMENT REMPLISSANT LES CONDITIONS REQUISES POUR BÉNÉFICIER DE L'EXONÉRATION DE COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES PRÉVUE À L'ARTICLE 1466 G DU CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS
      Référence DE_2024_059 - Décidé le 17/07/2024 - Publié le 02/08/2024 - Télécharger la délibération
    • RESSOURCES HUMAINES : CREATION SUPPRESSION EMPLOI TABLEAU EFFECTIFS
      Référence DE_2024_060 - Décidé le 17/07/2024 - Publié le 02/08/2024 - Télécharger la délibération
    • ADRESSAGE MODIFICATION DE NOM DE VOIES
      Référence DE_2024_061 - Décidé le 17/07/2024 - Publié le 02/08/2024 - Télécharger la délibération
  • Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
    • DELIBERATION AUTORISANT M. LE MAIRE A SITNER UN CONTRAT DE LOCATION TEMPORAIRE POUR LE MEDECIN REMPLACANT
      Référence DE_2024_052 - Décidé le 12/06/2024 - Publié le 28/06/2024 - Télécharger la délibération
    • SUBVENTION EXEPTIONNELLE POUR LE CULB DU CEOR D'AGE
      Référence DE_2024_053 - Décidé le 12/06/2024 - Publié le 28/06/2024 - Télécharger la délibération
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    • RESSOURCES HUMAINES : CREATION DE DEUX EMPLOIS CONTRACTUELS SAISONNIER POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE
      Référence DE_2024_042 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 04/06/2024 - Télécharger la délibération
    • RESSOURCES HUMAINES : CREATION D UN POSTE ADJ TECH PERMANENT A TEMPS NON COMPLET 6H
      Référence DE_2024_043 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 04/06/2024 - Télécharger la délibération
    • RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DU RIFSEEP
      Référence DE_2024_044 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 04/06/2024 - Télécharger la délibération
    • ADHESION AU GROUPEMENT DE CDE PORTE PAR LES SYNDICATS DEPART. ENERGIES
      Référence DE_2024_045 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 04/06/2024 - Télécharger la délibération
    • EP TRANSFERT DE COMPETENCE DE LA COMMUNE AU SIEDA
      Référence DE_2024_046 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 04/06/2024 - Télécharger la délibération
    • APPROBATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS POUR LES TX DE VOIRIE 2023
      Référence DE_2024_047 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 04/06/2024 - Télécharger la délibération
    • DETR PLAN DE FINANCEMENT POUR LE PROJET ADRESSAGE DES VOIES COMMUNALES
      Référence DE_2024_048 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 04/06/2024 - Télécharger la délibération
    • ADHESION CENTRALE ACHAT DU SMICA
      Référence DE_2024_049 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 04/06/2024 - Télécharger la délibération
    • APPROBATION DU REGLEMENT DU SVCE ASSAINISSEMENT
      Référence DE_2024_050 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 04/06/2024 - Télécharger la délibération
    • REGLEMENT DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE CASSAGNES-BEGONHES
      Référence DE_2024_050B - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 04/06/2024 - Télécharger la délibération
    • PROJET 2 CHEMINS - 2 ECOLES
      Référence DE_2024_051 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 04/06/2024 - Télécharger la délibération
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    • DDE SUBV DETR TX REHABILITATION ET EXTENSION ECOLE DES CHENES
      Référence DE_2024_011 - Décidé le 14/03/2024 - Publié le 10/04/2024 - Télécharger la délibération
    • DDE SUBV REGION TX REAHILITATION ECOLE DES CHENES
      Référence DE_2024_012 - Décidé le 14/03/2024 - Publié le 10/04/2024 - Télécharger la délibération
    • DDE SUBV DEPARTEMENT AVEYRON TX REHABILITATION ET EXTENSION ECOLE DES CHENES
      Référence DE_2024_013 - Décidé le 14/03/2024 - Publié le 10/04/2024 - Télécharger la délibération
    • DDE SUBV.REHAB ET EXT.ECOLE - ADEME
      Référence DE_2024_014 - Décidé le 14/03/2024 - Publié le 10/04/2024 - Télécharger la délibération
    • DDE SUVB.DETR TRIBUNES
      Référence DEL_2024_015 - Décidé le 14/03/2024 - Publié le 10/04/2024 - Télécharger la délibération
    • AUTORISE M.LE MAIRE A SIGNER UNE PROMESSE UNILATRALE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC DROIT D OPTION SOUS CONDITION SUSPENSIVE AVEC L'OPERATEUR
      Référence DE_2024_016 - Décidé le 14/03/2024 - Publié le 10/04/2024 - Télécharger la délibération
    • CREATION POSTE ASSISTANT DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIO 30H
      Référence DE_2024_0017 - Décidé le 14/03/2024 - Publié le 10/04/2024 - Télécharger la délibération
    • CREATION POSTE 31H30 ADJ ADM
      Référence DE_2024_018 - Décidé le 14/03/2024 - Publié le 10/04/2024 - Télécharger la délibération
    • M57_APPROUVANT REGIMES AMORTISSEMENTS DES IMM.ET LONGIBILITE DES CREDITS
      Référence DE_2024_019 - Décidé le 14/03/2024 - Publié le 10/04/2024 - Télécharger la délibération
    • SIGNATURE D UN BAIL A FERME AVEC PROGRESS
      Référence DEL_2024_020 - Décidé le 14/03/2024 - Publié le 10/04/2024 - Télécharger la délibération
    • CONVENTION OCCUPATION TERRAIN MONDOYE-PROGRESS
      Référence DE_2024_021 - Décidé le 14/03/2024 - Publié le 10/04/2024 - Télécharger la délibération
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    • ECOLE : FIXATION DU MONTANT PAR ELEVE DE L'ECOLE PUBLIQUE DES CHÊNES DE LA PARTICIPATION DES AUTRES COMMUNES ANNEE 2024
      Référence DE_2024_001 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération
    • ECOLE : CALCUL DU FORFAIT 2024 VERSE A L'ECOLE SAINTE MARIE
      Référence DE_2024_002 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération
    • ECOLE : FIXATION DU MONTANT PAR ELEVES POUR L’ACCEUIL CANTINE ET PERISCOLAIRE DE L'ECOLE PUBLIQUE DES CHÊNES DE LA PARTICIPATION DES AUTRES COMMUNES ANNEE 2024 - ANNULÉ LE 16/02/2024
      Référence DE_2024_003 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération
    • SUBVENTIONS : DEMANDES D'AIDES POUR LA CREATION ET LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - REGION OCCITANIE
      Référence DE_2024_004 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération
    • DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) POUR LE PROJET ADRESSAGE DES VOIES COMMUNALES
      Référence DE_2024_005 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération
    • SIGNATURE D’UN MARCHE PUBLIC POUR LA MAITRISE D’ŒUVRE DES TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES TRIBUNES DU STADE LOUIS BERNAD ET L’INSTALLATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE
      Référence DE_2024_006 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération
    • SIGNATURE D’UN MARCHE PUBLIC POUR LES TRAVAUX DE LA MAISON D’ASSISTANTS MATENELLES (MAM) 10 LOTS
      Référence DE_2024_007 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération
    • CHOIX DE L'ENTREPRISE POUR FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGE DES VOIES COMMUNALES
      Référence DE_2024_008 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération
    • IDENTIFICATION DES ZONES D'ACCELERATION DE LA PRODUCTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
      Référence DE_2024_009 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération
    • MISE A DISPOSITION DE FONCIER PUBLIC DE AL COMMUNE DE CASSAGNES-BEGONHES DANS LE CADRE DE L'AMI POUR LA REALISATION D'INSTALLATION DE
      Référence DE_2024_010 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération
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    • CANDIDATURE VILLAGE AVENIR
      Référence DE_2023_371 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération
    • DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE
      Référence DE_2023_372 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération
    • BUDGET : DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET LOTISSEMENT LES CHATAIGNERS
      Référence DE_2023_373 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération
    • BUDGET : DECISION MODIFICATIVE N°6 BUDGET PRINCIPAL
      Référence DE_2023_374 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération
    • FINANCES : ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET PRINCIPAL ET ASSAINISSEMENT
      Référence DE_2023_375 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération
    • MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D'AGISSEMENTS SEXISTES
      Référence DE_2023_376 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération
    • DENEIGEMENT DES VOIES COMMUNALES
      Référence DE_2023_377 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération
    • SUBVENTIONS : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE DES CHENES
      Référence DE_2023_378 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération
    • ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALIE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSENT COLLECTIF 2022
      Référence DE_2023_379 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération
    • FONCIER : ACHAT PARCELLE LONG DE LA VOIRIE ROUTE DE SAINT-MARTIN POUR VOIRIE NOUVELLE
      Référence DE_2023_380 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération
    • RESSOURCES HUMAINES : DELIBERATION FIXANT LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
      Référence DE_2023_381 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération
    • RESSOURCES HUMAINES : PORANT INSTAURATION DE LA PRIME POUVOIR D'ACHAT
      Référence DE_2023_382 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération
    • CAMPING : FIN DE LA GESTION EN REGIE DU CAMPING MUNICIPAL ET FIN DU SERVICE PUBIC SUR LE CAMPING DU GLANDOU
      Référence DE_2023_383 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération
    • DELIBERATION RELATIVE A L'INDEMNISATION DES CONGES ANNUELS NON PRIS EN CAS DE CESSATION DEFINITIVE D'ACTIVITE
      Référence DE_2023_384 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger la délibération

  • Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
    • Opération "Chéquier réduc'Cassagnol"
      Référence DE_2023_366 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 24/10/2023 - Télécharger la délibération
    • ACTION SOCIALE : Aide sociale
      Référence DE_2023_367 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 24/10/2023 - Télécharger la délibération
    • Modification de l'attribution de compensation de la commune relative à la réévaluation du transfert de charges des accueils collectifs de mineurs
      Référence DE_2023_368 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 24/10/2023 - Télécharger la délibération
    • Modification de l'attribution de compensation de la commune relative à la réévaluation du transfert de charges des structures petite enfance et relais petite enfance
      Référence DE_2023_369 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 24/10/2023 - Télécharger la délibération
    • Délibération adoptant la nomenclature M57 au 01/01/2024
      Référence DE_2023_370 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 24/10/2023 - Télécharger la délibération
  • Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
    • Délibération relative à la délégation d'ester en justice consentie au Maire par le Conseil Municipal
      Décidé le 11/09/0002 - Publié le 12/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Election d'un nouvel Adjoint au Maire suite à la démission du 4ème Adjoint
      Décidé le 11/09/2023 - Publié le 12/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Approbation de la convention de partenariat avec le Département de l'Aveyron pour l'action culturelle autour de la lecture avec les tout-petits
      Décidé le 11/09/2023 - Publié le 12/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Approbation de la convention temporaire d'occupation du domaine public
      Décidé le 11/09/2023 - Publié le 12/09/2023 - Télécharger la délibération
  • Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
    • DM N°1 du Budget Principal
      Référence DEL_2023_035 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 28/08/2023 - Télécharger la délibération
    • DM N°2 du Budget Principal
      Référence DEL_2023_036 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 28/08/2023 - Télécharger la délibération
    • ASSAINISSEMENT : Augmentation de la redevance, Part fixe et variable
      Référence DEL_2023_037 - Publié le 28/08/2023 - Télécharger la délibération
    • RESSOURCES HUMAINES : temps de travail et journée solidaritée
      Référence DEL_2023_038 - Publié le 28/08/2023 - Télécharger la délibération
    • Modification des membres de la commission d'appel d'offres
      Référence DEL_2023_039 - Publié le 28/08/2023 - Télécharger la délibération
    • Choix de la maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation et extension de l'école des chênes
      Référence DEL_2023_040 - Publié le 28/08/2023 - Télécharger la délibération
  • Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
    • Subvention_travaux d'aménagement de la 2ème tranche de la RD902_avenant numéro 1 de la convention avec le Département de l'Aveyron
      Référence DEL_2023_025 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Voirie_transfert demanialité
      Référence DEL_2023_026 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Marché public signature de l'avenant 1 du marché 2022-02 tx aménagement RD 902 en traverse
      Référence DEL_2023_027 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Adhésion au service RGPD du Syndicat mixte AGEDI et nomination d'un délégué à la protection des données
      Référence DEL_2023_028 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Approbation du périmètre du syndicat des eaux du LEVEZOU SEGALA à la commune de MILHARS 81
      Référence DEL_2023_029 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Approbation de la révision des statuts du syndicat mixte des eaux du LEVEZOU SEGALA 02-2023
      Référence DEL_2023_030 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Approbation de la révision des statuts du syndicats mixte des eaux du LEVEZOU SEGALA 04-2023
      Référence DEL_2023_031 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Adhésion au groupement de commandes initie par le SIEDA pour l'entretien et la rénovation des installations d'éclairage public période 2024-2027
      Référence DEL_2023_032 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Ressources Humaines création d'un emploi contractuel au grade Adj. Tech. temps complet du 01-07 au 31-08-23 accroissement saisonnier
      Référence DEL_2023_033 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Ressources Humaines création d'un emploi contractuel au grade Adj. Tech. temps complet du 01-08 au 15-08-23 accroissement saisonnier
      Référence DEL_2023_034 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Télécharger la convocation
  • Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
    • Ecole : Fixation du montant par élèves de l'école des chênes de la participation des autres communes
      Référence DEL_2023_005 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Ecole : Calcul du forfait versé à l'école Sainte-Marie
      Référence DE_2023_006 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote du Compte de Gestion 2022 du Budget du lotissement les chênes 3
      Référence DE_2023_007 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Présentation et approbation du compte Administratif 2022 du budget lotissement des chênes 3
      Référence DE_2023_008 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote du Compte de Gestion 2022 du budget lotissement les chataîgners
      Référence DE_2023_009 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Présentation et approbation du compte Administratif du budget lotissement les chataîgners
      Référence DE_2023_010 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote du Compte de Gestion 2022 du budget Assainissement
      Référence DE_2023_011 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du budget Assainissement
      Référence DE_2023_012 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Affectation du résultat 2022 du budget Assainissement
      Référence DE_2023_013 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote du Compte de Gestion 2022 du budget des Opérations Funéraires
      Référence DE_2023_022 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du budget des Opérations Funéraires
      Référence DE_2023_023 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote du Compte de Gestion 2022 du Budget Principal
      Référence DE_2023_024 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Principal
      Référence DE_2023_015 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Affectation du résultat 2022 du Budget Principal
      Référence DE_2023_016 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Fiscalité : Vote des taux d'imposition 2023
      Référence DE_2023_017 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote du Budget 2023 du lotissement des chênes 3
      Référence DE_2023_018 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote du Budget 2023 du lotissement les châtaigners
      Référence DE_2023_019 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote du budget 2023 du budget annexe Assainissement
      Référence DE_2023_020 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote du budget 2023 du Budget Principal
      Référence DE_2023_021 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
    • Signature de la convention de mise à disposition gratuite de la parcelle D312 à Mondoye à Antenne Solidarité
      Référence DE_2023_001 - Décidé le 14/02/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Ressources humaines création et suppressions d'un poste d'adjoint technique à temps complet
      Référence DE_2023_003 - Décidé le 14/02/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Finances: dépenses autorisées au titre de l'article 6232-623-fêtes et cérémonies
      Référence DE_2023_002 - Décidé le 14/02/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Décision Modificative 1 du budget assainissement
      Référence DEL_058 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Intercommunalité : Reversement de la taxe d'aménagement
      Référence DEL_059 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Ressources humaines : modification du RIFSEEP
      Référence DEL_060 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Clôture du budget opération funéraires
      Référence DEL_061 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Ressources humaines : création et suppression d'un poste d'Adjoint Administratif Permanent
      Référence DEL_062 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Subvention : Mise en conformité du stade Louis Bernad et requalification de l'avenue de Lodève convention de partenariat avec le Département de l'Aveyron
      Référence DEL_063 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Subventions - Travaux d'aménagement 2ème tranche RD902-convention partenariat avec le département Aveyron
      Référence DEL_064 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Subvention - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'APE de l'école des chênes
      Référence DEL_065 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Subvention-Demande de subventions pour la classe de découverte 2023 de l'école des chênes
      Référence DEL_066 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Actions sociales - aides sociale
      Référence DEL_067 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Eclairage public - Ajout de trois horloges astronomiques - extinction éclairage public
      Référence DEL_068 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Eclairage public - modification des conditions de mise en service et de coupure de l'éclairage public
      Référence DEL_069 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération

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