Délibérations / Séances
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Opération "Chéquier réduc'Cassagnol"
Référence DE_2023_366 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 24/10/2023 - Télécharger la délibération -
ACTION SOCIALE : Aide sociale
Référence DE_2023_367 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 24/10/2023 - Télécharger la délibération -
Modification de l'attribution de compensation de la commune relative à la réévaluation du transfert de charges des accueils collectifs de mineurs
Référence DE_2023_368 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 24/10/2023 - Télécharger la délibération -
Modification de l'attribution de compensation de la commune relative à la réévaluation du transfert de charges des structures petite enfance et relais petite enfance
Référence DE_2023_369 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 24/10/2023 - Télécharger la délibération -
Délibération adoptant la nomenclature M57 au 01/01/2024
Référence DE_2023_370 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 24/10/2023 - Télécharger la délibération
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Opération "Chéquier réduc'Cassagnol"
Arrêtés
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Fermeture du stade de football du 20 septembre 2023 au 31 mars 2024
Référence AR_2023_095 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/09/2023 Télécharger le fichier -
Autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public-PC01205723G0005-Construction d'une MAM av de Naucelle
Référence AR_2023_092 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 27/09/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Délibération relative à la délégation d'ester en justice consentie au Maire par le Conseil Municipal
Décidé le 11/09/0002 - Publié le 12/09/2023 - Télécharger la délibération -
Election d'un nouvel Adjoint au Maire suite à la démission du 4ème Adjoint
Décidé le 11/09/2023 - Publié le 12/09/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation de la convention de partenariat avec le Département de l'Aveyron pour l'action culturelle autour de la lecture avec les tout-petits
Décidé le 11/09/2023 - Publié le 12/09/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation de la convention temporaire d'occupation du domaine public
Décidé le 11/09/2023 - Publié le 12/09/2023 - Télécharger la délibération
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Délibération relative à la délégation d'ester en justice consentie au Maire par le Conseil Municipal
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DM N°1 du Budget Principal
Référence DEL_2023_035 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 28/08/2023 - Télécharger la délibération -
DM N°2 du Budget Principal
Référence DEL_2023_036 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 28/08/2023 - Télécharger la délibération -
ASSAINISSEMENT : Augmentation de la redevance, Part fixe et variable
Référence DEL_2023_037 - Publié le 28/08/2023 - Télécharger la délibération -
RESSOURCES HUMAINES : temps de travail et journée solidaritée
Référence DEL_2023_038 - Publié le 28/08/2023 - Télécharger la délibération -
Modification des membres de la commission d'appel d'offres
Référence DEL_2023_039 - Publié le 28/08/2023 - Télécharger la délibération -
Choix de la maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation et extension de l'école des chênes
Référence DEL_2023_040 - Publié le 28/08/2023 - Télécharger la délibération
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DM N°1 du Budget Principal
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Subvention_travaux d'aménagement de la 2ème tranche de la RD902_avenant numéro 1 de la convention avec le Département de l'Aveyron
Référence DEL_2023_025 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération -
Voirie_transfert demanialité
Référence DEL_2023_026 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération -
Marché public signature de l'avenant 1 du marché 2022-02 tx aménagement RD 902 en traverse
Référence DEL_2023_027 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au service RGPD du Syndicat mixte AGEDI et nomination d'un délégué à la protection des données
Référence DEL_2023_028 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du périmètre du syndicat des eaux du LEVEZOU SEGALA à la commune de MILHARS 81
Référence DEL_2023_029 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation de la révision des statuts du syndicat mixte des eaux du LEVEZOU SEGALA 02-2023
Référence DEL_2023_030 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation de la révision des statuts du syndicats mixte des eaux du LEVEZOU SEGALA 04-2023
Référence DEL_2023_031 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au groupement de commandes initie par le SIEDA pour l'entretien et la rénovation des installations d'éclairage public période 2024-2027
Référence DEL_2023_032 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération -
Ressources Humaines création d'un emploi contractuel au grade Adj. Tech. temps complet du 01-07 au 31-08-23 accroissement saisonnier
Référence DEL_2023_033 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération -
Ressources Humaines création d'un emploi contractuel au grade Adj. Tech. temps complet du 01-08 au 15-08-23 accroissement saisonnier
Référence DEL_2023_034 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
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Subvention_travaux d'aménagement de la 2ème tranche de la RD902_avenant numéro 1 de la convention avec le Département de l'Aveyron
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Ecole : Fixation du montant par élèves de l'école des chênes de la participation des autres communes
Référence DEL_2023_005 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Ecole : Calcul du forfait versé à l'école Sainte-Marie
Référence DE_2023_006 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du Compte de Gestion 2022 du Budget du lotissement les chênes 3
Référence DE_2023_007 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Présentation et approbation du compte Administratif 2022 du budget lotissement des chênes 3
Référence DE_2023_008 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du Compte de Gestion 2022 du budget lotissement les chataîgners
Référence DE_2023_009 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Présentation et approbation du compte Administratif du budget lotissement les chataîgners
Référence DE_2023_010 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du Compte de Gestion 2022 du budget Assainissement
Référence DE_2023_011 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du budget Assainissement
Référence DE_2023_012 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Affectation du résultat 2022 du budget Assainissement
Référence DE_2023_013 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du Compte de Gestion 2022 du budget des Opérations Funéraires
Référence DE_2023_022 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du budget des Opérations Funéraires
Référence DE_2023_023 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du Compte de Gestion 2022 du Budget Principal
Référence DE_2023_024 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Principal
Référence DE_2023_015 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Affectation du résultat 2022 du Budget Principal
Référence DE_2023_016 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Fiscalité : Vote des taux d'imposition 2023
Référence DE_2023_017 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du Budget 2023 du lotissement des chênes 3
Référence DE_2023_018 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du Budget 2023 du lotissement les châtaigners
Référence DE_2023_019 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du budget 2023 du budget annexe Assainissement
Référence DE_2023_020 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du budget 2023 du Budget Principal
Référence DE_2023_021 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
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Ecole : Fixation du montant par élèves de l'école des chênes de la participation des autres communes
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Signature de la convention de mise à disposition gratuite de la parcelle D312 à Mondoye à Antenne Solidarité
Référence DE_2023_001 - Décidé le 14/02/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Ressources humaines création et suppressions d'un poste d'adjoint technique à temps complet
Référence DE_2023_003 - Décidé le 14/02/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération -
Finances: dépenses autorisées au titre de l'article 6232-623-fêtes et cérémonies
Référence DE_2023_002 - Décidé le 14/02/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
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Signature de la convention de mise à disposition gratuite de la parcelle D312 à Mondoye à Antenne Solidarité
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Décision Modificative 1 du budget assainissement
Référence DEL_058 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération -
Intercommunalité : Reversement de la taxe d'aménagement
Référence DEL_059 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération -
Ressources humaines : modification du RIFSEEP
Référence DEL_060 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération -
Clôture du budget opération funéraires
Référence DEL_061 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération -
Ressources humaines : création et suppression d'un poste d'Adjoint Administratif Permanent
Référence DEL_062 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération -
Subvention : Mise en conformité du stade Louis Bernad et requalification de l'avenue de Lodève convention de partenariat avec le Département de l'Aveyron
Référence DEL_063 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération -
Subventions - Travaux d'aménagement 2ème tranche RD902-convention partenariat avec le département Aveyron
Référence DEL_064 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération -
Subvention - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'APE de l'école des chênes
Référence DEL_065 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération -
Subvention-Demande de subventions pour la classe de découverte 2023 de l'école des chênes
Référence DEL_066 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération -
Actions sociales - aides sociale
Référence DEL_067 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération -
Eclairage public - Ajout de trois horloges astronomiques - extinction éclairage public
Référence DEL_068 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération -
Eclairage public - modification des conditions de mise en service et de coupure de l'éclairage public
Référence DEL_069 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
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Décision Modificative 1 du budget assainissement
Délibérations / Séances
Arrêtés
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Arrêté de restriction de la circulation et du stationnement le 17.07.2022 – passage du Tour de France
Publié le 12/07/2022 Télécharger le fichier