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Délibérations / Séances

• Séance du 23/05/2023
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  • Subvention_travaux d'aménagement de la 2ème tranche de la RD902_avenant numéro 1 de la convention avec le Département de l'Aveyron
    Référence DEL_2023_025 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Voirie_transfert demanialité
    Référence DEL_2023_026 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Marché public signature de l'avenant 1 du marché 2022-02 tx aménagement RD 902 en traverse
    Référence DEL_2023_027 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Adhésion au service RGPD du Syndicat mixte AGEDI et nomination d'un délégué à la protection des données
    Référence DEL_2023_028 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du périmètre du syndicat des eaux du LEVEZOU SEGALA à la commune de MILHARS 81
    Référence DEL_2023_029 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation de la révision des statuts du syndicat mixte des eaux du LEVEZOU SEGALA 02-2023
    Référence DEL_2023_030 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation de la révision des statuts du syndicats mixte des eaux du LEVEZOU SEGALA 04-2023
    Référence DEL_2023_031 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Adhésion au groupement de commandes initie par le SIEDA pour l'entretien et la rénovation des installations d'éclairage public période 2024-2027
    Référence DEL_2023_032 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Ressources Humaines création d'un emploi contractuel au grade Adj. Tech. temps complet du 01-07 au 31-08-23 accroissement saisonnier
    Référence DEL_2023_033 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Ressources Humaines création d'un emploi contractuel au grade Adj. Tech. temps complet du 01-08 au 15-08-23 accroissement saisonnier
    Référence DEL_2023_034 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 25/05/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 23/05/2023
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• Séance du 12/04/2023
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  • Ecole : Fixation du montant par élèves de l'école des chênes de la participation des autres communes
    Référence DEL_2023_005 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Ecole : Calcul du forfait versé à l'école Sainte-Marie
    Référence DE_2023_006 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du Compte de Gestion 2022 du Budget du lotissement les chênes 3
    Référence DE_2023_007 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Présentation et approbation du compte Administratif 2022 du budget lotissement des chênes 3
    Référence DE_2023_008 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du Compte de Gestion 2022 du budget lotissement les chataîgners
    Référence DE_2023_009 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Présentation et approbation du compte Administratif du budget lotissement les chataîgners
    Référence DE_2023_010 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du Compte de Gestion 2022 du budget Assainissement
    Référence DE_2023_011 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du budget Assainissement
    Référence DE_2023_012 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Affectation du résultat 2022 du budget Assainissement
    Référence DE_2023_013 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du Compte de Gestion 2022 du budget des Opérations Funéraires
    Référence DE_2023_022 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du budget des Opérations Funéraires
    Référence DE_2023_023 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du Compte de Gestion 2022 du Budget Principal
    Référence DE_2023_024 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Principal
    Référence DE_2023_015 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Affectation du résultat 2022 du Budget Principal
    Référence DE_2023_016 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Fiscalité : Vote des taux d'imposition 2023
    Référence DE_2023_017 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du Budget 2023 du lotissement des chênes 3
    Référence DE_2023_018 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du Budget 2023 du lotissement les châtaigners
    Référence DE_2023_019 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du budget 2023 du budget annexe Assainissement
    Référence DE_2023_020 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du budget 2023 du Budget Principal
    Référence DE_2023_021 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 14/02/2023
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  • Signature de la convention de mise à disposition gratuite de la parcelle D312 à Mondoye à Antenne Solidarité
    Référence DE_2023_001 - Décidé le 14/02/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Ressources humaines création et suppressions d'un poste d'adjoint technique à temps complet
    Référence DE_2023_003 - Décidé le 14/02/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Finances: dépenses autorisées au titre de l'article 6232-623-fêtes et cérémonies
    Référence DE_2023_002 - Décidé le 14/02/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 22/12/2022
  • Décision Modificative 1 du budget assainissement
    Référence DEL_058 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Intercommunalité : Reversement de la taxe d'aménagement
    Référence DEL_059 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Ressources humaines : modification du RIFSEEP
    Référence DEL_060 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Clôture du budget opération funéraires
    Référence DEL_061 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Ressources humaines : création et suppression d'un poste d'Adjoint Administratif Permanent
    Référence DEL_062 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Subvention : Mise en conformité du stade Louis Bernad et requalification de l'avenue de Lodève convention de partenariat avec le Département de l'Aveyron
    Référence DEL_063 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Subventions - Travaux d'aménagement 2ème tranche RD902-convention partenariat avec le département Aveyron
    Référence DEL_064 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Subvention - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'APE de l'école des chênes
    Référence DEL_065 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Subvention-Demande de subventions pour la classe de découverte 2023 de l'école des chênes
    Référence DEL_066 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Actions sociales - aides sociale
    Référence DEL_067 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Eclairage public - Ajout de trois horloges astronomiques - extinction éclairage public
    Référence DEL_068 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Eclairage public - modification des conditions de mise en service et de coupure de l'éclairage public
    Référence DEL_069 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 28/04/2023 - Télécharger la délibération

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